Qu'est-ce qu'un contenu libre ?
Qu'est-ce qu'un contenu non-libre ?
Comment un contenu peut-il devenir libre ?
Qu'est-ce qu'un contenu libre ?
Un contenu (document, texte, image, vidéo...) libre est un contenu qui vous donne un certain nombre de libertés, dont :
- liberté d'utiliser, pour tout usage, et par toute personne
- liberté de copier et de redistribuer
- liberté de modifier et de redistribuer des versions dérivées
Qu'est-ce qu'un contenu non-libre ?
À l'inverse, un grand nombre de contenus que l'on peut trouver (sur internet ou en édition classique) ne donne pas toutes ces libertés. La mention "reproduction interdite" est souvent présente. Et même en l'absence de cette mention, les libertés citées ne s'appliquent pas.
L’exception pédagogique, longtemps souhaitée, n’existe pas en France. Le fait que vous ne fassiez qu’un usage strictement scolaire et désintéressé ne vous autorise pas à télécharger et à copier un document sur internet.
Par défaut, tout document, qu’il soit sur internet, sur un manuel ou autre, est soumis au droit d’auteur, et tous les droits lui sont réservés. Que ce soit pour un usage personnel, pédagogique ou commercial.
Cela signifie que, sauf mention contraire explicite, vous n’avez pas le droit de copier, de modifier, de redistribuer un document qui ne vous appartient pas. Même s'il est disponible gratuitement sur internet. Gratuit ne veut pas dire libre d'utilisation.
Un contenu sans licence tombe par défaut sous le régime légal du droit d’auteur, donc aucune copie autorisée. Vous ne pouvez pas le télécharger sur votre ordinateur, quel que soit l’usage que vous souhaitez en faire.
(à noter, même si ce n’est pas directement le propos, que techniquement, la simple consultation d’une page web est en fait un acte de copie, puisque votre navigateur télécharge une copie de la page en mémoire vive, et souvent aussi dans un dossier de cache – ce qui montre au passage l’inadaptation du régime du droit d’auteur au fonctionnement d’Internet)
Comment un contenu peut-il devenir libre ?
En revanche, l’auteur d’un document peut décider de concéder à l’avance certaines libertés aux utilisateurs, en le mentionnant explicitement.
Il faut alors bien regarder les conditions. Parfois, l’utilisation est permise, mais seulement dans le cadre privé, personnel ou familial (donc exit les utilisations scolaires). Parfois, l’utilisation est permise dans le contexte scolaire ; dans ce cas attention à ne pas sortir de ce cadre : que dire si la classe publie à l’extérieur de l’école, en utilisant des images ainsi licenciées ? Enfin, certains contenus sont utilisables, mais pas modifiables ; d’autres le sont, mais interdisent l’usage commercial : on ne peut pas utiliser une telle musique pour sonoriser un évènement payant comme une kermesse par exemple, ni employer ces cliparts dans un journal scolaire vendu, pour construire un document dans le cadre d'un cours particulier (rémunéré donc commercial ?)
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L’emploi d’une licence clarifie grandement les choses. L’auteur peut l’utiliser pour décider à l’avance sous quelles conditions son contenu peut être utilisé.
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Les licences libres
Certaines licences dites « libres » permettent la réutilisation et la copie. Parmi elles, les licences Creative Commons, qui permettent à l’auteur de choisir les conditions de mise à disposition de son travail – tout en conservant ses droits d’auteur :
BY (paternité) : obligation de citer l’auteur
NC (non commercial) : usage commercial interdit - il vaut mieux éviter cette clause, voir paragraphes précédents
ND (non derivative) : modifications et travaux dérivés interdits - il vaut mieux éviter cette clause, voir paragraphes précédents
SA (share alike) : si le document est réutilisé (et/ou modifié), il doit être placé sous la même licence (conditions identiques) que le document d’origine.
Exemples de licences : CC BY SA, CC BY NC SA …
Les licences CC BY et CC BY SA sont réputées libres car elles permettent la réutilisation avec modifications, pour tout usage.
Pour autant, un contenu sous licence libre CC BY ou CC BY SA n'est pas un contenu sans auteur, sans licence ni sans droit d'auteur. La clause "BY" (paternité) demande à l'utilisateur de citer l'auteur initial. La clause SA garantit quant à elle que les contenus dérivés resteront libres. Ces garanties sont possibles grâce au droit d'auteur, sur lequel la licence libre s'appuie (le droit qu'a chaque auteur de décider des conditions d'utilisation de son travail.
Le libre sur Edulibre
Sur Édulibre, la licence CC BY SA a été choisie pour la mise à disposition des contenus pédagogiques.
Lorsque vous déposez un fichier sur Édulibre, il devient libre d'utilisation, de reproduction et de modification par tout le monde, pour tout usage, y compris commercial.
Lorsque vous utilisez un fichier téléchargé sur Édulibre, vous pouvez l'utiliser, le copier, le modifier, pour tout usage, y compris commercial.
Par contre, vous devez à chaque fois citer l'auteur du travail téléchargé, et vous ne pouvez pas rendre ce travail non libre. Vous devez donner aux utilisateurs les même libertés que celles qui vous ont été accordées en téléchargeant ce fichier.
